Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Divi Elegància
Les Vignerons de la Méditerranée, S.A.

Numéro de dépôt :
3952562
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
Divi Elegància de Les Vignerons de la Méditerranée

Présentation de la marque Divi Elegància

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Divi Elegància » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Vignerons de la Méditerranée domicilié(e) 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France.

La marque Divi Elegància a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Divi Elegància est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Les Vignerons de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : Le mouton de Bages , VAL D'ORBIEU , PROMESSE , ARTIS , SOUS LES PINS , Roche Darjac , Bulles de Bellea , CARACTERE DES VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE , AMBITION , VAL D'ORBIEU


Les Vignerons de la Méditerranée, S.A. - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Les Vignerons de la Méditerranée - 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - Narbonne - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.